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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAINA
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SUNSATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNSATIONS
BAINA, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3255630
Date de dépôt :
06/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2013
SUNSATIONS de BAINA

Présentation de la marque SUNSATIONS

Déposée le 6 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNSATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAINA domicilié(e) 2, boulevard de la plage,33510 ANDERNOS - 33510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SUNSATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNSATIONS est expirée depuis le 6 novembre 2013.

BAINA a également déposé les autres marques suivantes : BABY MARIN , Cape Land , WANITA BANANA , OPOSSUM , LOLITA BANANA , CAPE COD


BAINA, société à responsabilité limitée - 2, boulevard de la plage,33510 ANDERNOS - 33510 - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.