Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAINA
/
CAPE COD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPE COD
BAINA SARL

Numéro de dépôt :
98750771
Date de dépôt :
22/09/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2008

Présentation de la marque CAPE COD

Déposée le 22 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPE COD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAINA domicilié(e) 2 BD DE LA PLAGE, 33510 ANDERNOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 959 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAINA SARL - France.

La marque CAPE COD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPE COD est expirée depuis le 22 septembre 2008.

BAINA a également déposé les autres marques suivantes : BABY MARIN , Cape Land , WANITA BANANA , OPOSSUM , SUNSATIONS , LOLITA BANANA


BAINA SARL - 2 BD DE LA PLAGE, 33510 ANDERNOS - France - SIREN 380959221


BAINA SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Vêtements (habillement) Chaussures Chapellerie Tissus à usage textile (serviette plage).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.