Déposée le 27 janvier 1987 par BAIN DECOR (S.A.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « BAIN DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BAIN DECOR (S.A.R.L) domicilié(e) 9, rue de Nantes, 85300 CHALLANS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre LIMOUSIN, 70, bd Louis Blanc, LA ROCHE SUR YON - France.
La marque BAIN DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412391.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIN DECOR est expirée depuis le 27 janvier 1997.
BAIN DECOR (S.A.R.L) - 9, rue de Nantes, 85300 CHALLANS. - France
Monsieur Pierre LIMOUSIN, 70, bd Louis Blanc, LA ROCHE SUR YON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Meubles de salles de bain, miroirs, carrelage, robinetterie
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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