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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAILLY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BAILLY S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1335578
Date de dépôt :
17/12/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/1995
Marque figurative de BAILLY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAILLY domicilié(e) 70150 MARNAY (Haute-Saône) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335578.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 décembre 1995.

BAILLY a également déposé les autres marques suivantes : SPHERE , DOMAINE LE CLOS DU BAILLY , DEMIZI , BAILLY , BAILLY BAILLY DEMENAGEMENTS GARDE MEUBLES , SHEFFIELD , KUNJARA


BAILLY S.A. (Société Anonyme) - 70150 MARNAY (Haute-Saône) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.