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Marques déposées par BAILLY
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DOMAINE LE CLOS DU BAILLY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LE CLOS DU BAILLY
BAILLY

Numéro de dépôt :
4343347
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2027
DOMAINE LE CLOS DU BAILLY de BAILLY

Présentation de la marque DOMAINE LE CLOS DU BAILLY

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LE CLOS DU BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est BAILLY domicilié(e) LE MOURRE DE MONTAUD - 30210 - FOURNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS BAILLY, STEPHANE ZERASCHI domicilié(e) Le mourre de montaud - 30210 - FOURNES - France.

La marque DOMAINE LE CLOS DU BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE CLOS DU BAILLY arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.


BAILLY - LE MOURRE DE MONTAUD - 30210 - FOURNES - France


SAS BAILLY, STEPHANE ZERASCHI - Le mourre de montaud - 30210 - FOURNES - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins)  ; vins d'appellation d'origine protégée.