Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAILLY
BAILLY, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99795014
Date de dépôt :
01/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/06/2029

Présentation de la marque BAILLY

Déposée le 1 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAILLY domicilié(e) 32 Rue Jacques ROBERT - 95500 - LE THILLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 027 623 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, domicilié(e) BP 317 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAILLY arrivera à expiration en date du 1 juin 2029.

BAILLY a également déposé les autres marques suivantes : SPHERE , (Marque figurative) , DOMAINE LE CLOS DU BAILLY , DEMIZI , BAILLY BAILLY DEMENAGEMENTS GARDE MEUBLES , SHEFFIELD , KUNJARA


BAILLY, Société par actions simplifiée à associé unique - 32 Rue Jacques ROBERT - 95500 - LE THILLAY - France - SIREN 562027623


CABINET PONCET, - BP 317 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2009 n°2403465 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-02

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2019 n°2715338 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-16

Inscription le 10 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792389 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-10

Huiles végétales alimentaires.