Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA POITEVINE huile végétale
BAILLY SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3198783
Date de dépôt :
10/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2022
LA POITEVINE huile végétale de BAILLY SA

Présentation de la marque LA POITEVINE huile végétale

Déposée le 10 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) BAILLY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA POITEVINE huile végétale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAILLY SA domicilié(e) Z.I. de la Fosse à la Barbière - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 027 623 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, domicilié(e) BP 317 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque LA POITEVINE huile végétale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA POITEVINE huile végétale est expirée depuis le 10 décembre 2022.

BAILLY SA a également déposé les autres marques suivantes : BAILLOLIVE


BAILLY SA, Société anonyme - Z.I. de la Fosse à la Barbière - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France - SIREN 562027623


CABINET PONCET, - BP 317 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2012 n°2508966 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 10 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792390 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-10

Huiles comestibles d'origine végétale.