Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUE DES ARTISANS
BAILLY-QUAIREAU, SAS

Numéro de dépôt :
4003174
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2023
RUE DES ARTISANS de BAILLY-QUAIREAU

Présentation de la marque RUE DES ARTISANS

Déposée le 6 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAILLY-QUAIREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RUE DES ARTISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAILLY-QUAIREAU domicilié(e) 22 RUE DES ARTISANS, BP 119 - 85301 - CHALLANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 637 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAILLY-QUAIREAU, M. QUAIREAU MICHEL domicilié(e) 22 RUE DES ARTISANS, BP 119 - 85301 - CHALLANS CEDEX - France.

La marque RUE DES ARTISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUE DES ARTISANS est expirée depuis le 6 mai 2023.

BAILLY-QUAIREAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRTECH Menuiseries ALUMINIUM , PLAKENIA , REFERENCE BATIMENT.COM , REFERENCE BATIMENT.COM Outillage, fournitures et quincaillerie , MENUISERIES by QUAIREAU


BAILLY-QUAIREAU, SAS - 22 RUE DES ARTISANS, BP 119 - 85301 - CHALLANS CEDEX - France - SIREN 477637029


BAILLY-QUAIREAU, M. QUAIREAU MICHEL - 22 RUE DES ARTISANS, BP 119 - 85301 - CHALLANS CEDEX - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; décolorants à usage industriel ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Matériel pour pansements ; désinfectants ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Chariots de manutention ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Etagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; faïence ; poubelles ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Bois bruts ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; location de machines de chantier ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; tous ces services étant rendus par un artisan.

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; sérigraphie ; tous ces services étant rendus par un artisan.