Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENCE BATIMENT.COM Outillage, fournitures et quincaillerie
BAILLY-QUAIREAU, SAS

Numéro de dépôt :
4043697
Date de dépôt :
30/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
30/10/2023
REFERENCE BATIMENT.COM Outillage, fournitures et quincaillerie de BAILLY-QUAIREAU

Présentation de la marque REFERENCE BATIMENT.COM Outillage, fournitures et quincaillerie

Déposée le 30 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAILLY-QUAIREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « REFERENCE BATIMENT.COM Outillage, fournitures et quincaillerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAILLY-QUAIREAU domicilié(e) 22 RUE DES ARTISANS, BP 119 - 85301 - CHALLANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 637 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA 5, Maître Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.

La marque REFERENCE BATIMENT.COM Outillage, fournitures et quincaillerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043697.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCE BATIMENT.COM Outillage, fournitures et quincaillerie est expirée depuis le 30 octobre 2023.

BAILLY-QUAIREAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRTECH Menuiseries ALUMINIUM , PLAKENIA , RUE DES ARTISANS , REFERENCE BATIMENT.COM , MENUISERIES by QUAIREAU


BAILLY-QUAIREAU, SAS - 22 RUE DES ARTISANS, BP 119 - 85301 - CHALLANS CEDEX - France - SIREN 477637029


SELARL AVOXA 5, Maître Bertrand ERMENEUX - 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Republication pour erratum - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail concernant : les résines artificielles à l'état brut, les matières plastiques à l'état brut, les préparations pour la trempe et la soudure des métaux, adhésifs matières collantes destinés à l'industrie, décolorants à usage industriel, les couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, les matières tinctoriales, les mordants, les résines naturelles à l'état brut, les métaux en feuilles et en poudre pour peintres, les décorateurs, imprimeurs et artistes, les enduits peintures, les préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, les préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, les huiles et graisses industrielles, les lubrifiants, les produits pour absorber, arroser, lier la poussière, les combustibles y compris les essences pour moteurs et matières éclairantes, le matériel pour pansements, les désinfectants, les métaux communs et leurs alliages, les matériaux de construction métalliques, les constructions transportables métalliques, les matériaux métalliques pour les voies ferrées, les câbles et fils métalliques non électriques, la serrurerie et quincaillerie métalliques, les tuyaux métalliques, les coffres-forts, les constructions métalliques, les échafaudages métalliques, les boîtes en métaux communs, les coffres métalliques, le récipients d'emballage en métal, les plaques d'immatriculation métalliques, les machines-outils, les moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres, les accouplements et organes de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, les instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, les distributeurs automatiques, les machines agricoles, les machines d'aspiration à usage industriel, les machines à travailler le bois, les manipulateurs industriels machines, les machines d'emballage ou d'empaquetage, les pompes machines, les perceuses à main électriques, les tondeuses machines, les bouldozeurs, les broyeurs machines, la machine à trier pour l'industrie, les scies machines, les robots machines, les machines à imprimer, les foreuses, les élévateurs, les couteaux électriques, les outils et instruments à main entraînés manuellement, la coutellerie, les fourchettes et cuillers, les rasoirs, les outils à main actionnés manuellement, les tondeuses instruments à la main, les appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection, de secours sauvetage et d'enseignement, les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, les batteries électriques, les détecteurs, les fils électriques, les relais électriques, les vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu, les dispositifs de protection personnelle contre les accidents, les articles de lunetterie, les appareils pour le diagnostic non à usage médical, les appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, les appareils ou installations de climatisation, les lampes de poche, les appareils d'éclairage pour véhicules, les chariots de manutention, le caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, les produits en matières plastiques mi-ouvrées, les matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, les tuyaux flexibles non métalliques, les bouchons en caoutchouc, les matières d'emballage rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, les feuilles en matières plastiques à usage agricole, les feuilles métalliques isolantes, les gants, rubans, tissus ou vernis isolants, les résines artificielles ou synthétiques produits semi-finis, les sacs ou sachets enveloppes, pochettes en caoutchouc pour l'emballage, les fibres ou laine de verre pour l'isolation ; matériaux de construction non métalliques, les tuyaux rigides non métalliques pour la construction, l'asphalte, poix et bitume, les constructions transportables non métalliques, les constructions non métalliques, les échafaudages non métalliques, le verre de construction, le verre isolant construction, le béton, le ciment, les vitraux, le bois de construction, les bois façonnés, les étagères, les récipients d'emballage en matières plastiques, les boîtes en bois ou en matières plastiques, les brosses à l'exception des pinceaux, les matériaux pour la brosserie, les instruments de nettoyage actionnés manuellement, la paille de fer, le verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, la faïence, les poubelles, les cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles gréement, les matières de rembourrage à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques, les matières textiles fibreuses brutes, les câbles non métalliques, les matières d'emballage rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, les fibres textiles, les sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, les sacs ou sachets enveloppes, pochettes en matières textiles pour l'emballage, les vêtements, chaussures, chapellerie, les chemises, les vêtements en cuir ou en imitation du cuir, les ceintures habillement, les fourrures vêtements, les gants habillement, la bonneterie, les chaussettes, les sous-vêtements, les tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, les tentures murales non en matières textiles, les papiers peints, les bois bruts. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; location de machines de chantier ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison) de produits.