Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENCE BATIMENT.COM
BAILLY-QUAIREAU, SAS

Numéro de dépôt :
4089500
Date de dépôt :
07/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/05/2024
REFERENCE BATIMENT.COM de BAILLY-QUAIREAU

Présentation de la marque REFERENCE BATIMENT.COM

Déposée le 7 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAILLY-QUAIREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « REFERENCE BATIMENT.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAILLY-QUAIREAU domicilié(e) 22 RUE DES ARTISANS, BP 119 - 85301 - CHALLANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 637 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA 5 domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.

La marque REFERENCE BATIMENT.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089500.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCE BATIMENT.COM est expirée depuis le 7 mai 2024.

BAILLY-QUAIREAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRTECH Menuiseries ALUMINIUM , PLAKENIA , RUE DES ARTISANS , REFERENCE BATIMENT.COM Outillage, fournitures et quincaillerie , MENUISERIES by QUAIREAU


BAILLY-QUAIREAU, SAS - 22 RUE DES ARTISANS, BP 119 - 85301 - CHALLANS CEDEX - France - SIREN 477637029


SELARL AVOXA 5 - 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Service de vente au détail ou de gros des produits suivants : de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, d'adhésifs matières collantes destinés à l'industrie, décolorants à usage industriel, de couleurs, de vernis, de laques, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, les résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, de décorateurs, imprimeurs et artistes, d'enduits peintures, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, d'huiles et graisses industrielles, de lubrifiants, de produits pour absorber, arroser, lier la poussière, de combustibles y compris les essences pour moteurs et matières éclairantes, de matériel pour pansements, de désinfectants, de métaux communs et leurs alliages, de matériaux de construction métalliques, de constructions transportables métalliques, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de câbles et fils métalliques non électriques, de serrurerie et quincaillerie métalliques, de tuyaux métalliques, de coffres-forts, de constructions métalliques, d'échafaudages métalliques, de boîtes en métaux communs, de coffres métalliques, de récipients d'emballage en métal, de plaques d'immatriculation métalliques, de machines-outils, de moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres, d'accouplements et organes de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, d'instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, de distributeurs automatiques, de machines agricoles, de machines d'aspiration à usage industriel, de machines à travailler le bois, de manipulateurs industriels machines, de machines d'emballage ou d'empaquetage, de pompes machines, de perceuses à main électriques, de tondeuses machines, de bouldozeurs, de broyeurs machines, de machine à trier pour l'industrie, de scies machines, de robots machines, de machines à imprimer, de foreuses, d'élévateurs, de couteaux électriques, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, de rasoirs, d'outils à main actionnés manuellement, de tondeuses instruments à la main, d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection, de secours sauvetage et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de batteries électriques, de détecteurs, de fils électriques, de relais électriques, de vêtements de protection contre les accidents, de radiations et le feu, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, d'articles de lunetterie, d'appareils pour le diagnostic non à usage médical, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'appareils ou installations de climatisation, de lampes de poche, d'appareils d'éclairage pour véhicules, de chariots de manutention, de caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, de produits en matières plastiques mi-ouvrées, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de bouchons en caoutchouc, de matières d'emballage rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, de feuilles en matières plastiques à usage agricole, de feuilles métalliques isolantes, de gants, rubans, tissus ou vernis isolants, de résines artificielles ou synthétiques produits semi-finis, de sacs ou sachets enveloppes, de pochettes en caoutchouc pour l'emballage, de fibres ou laine de verre pour l'isolation ; de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, d'asphalte, poix et bitume, de constructions transportables non métalliques, de constructions non métalliques, d'échafaudages non métalliques, de verre de construction, de verre isolant construction, de béton, de ciment, de vitraux, de bois de construction, de bois façonnés, d'étagères, de récipients d'emballage en matières plastiques, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de brosses à l'exception des pinceaux, de matériaux pour la brosserie, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de paille de fer, e verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, de faïence, de poubelles, de cordes, de ficelles, de tentes, de bâches, de voiles gréement, de matières de rembourrage à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques, de matières textiles fibreuses brutes, de câbles non métalliques, de matières d'emballage rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de fibres textiles, de sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, e sacs ou sachets enveloppes, pochettes en matières textiles pour l'emballage, de vêtements, chaussures, chapellerie, les chemises, de vêtements en cuir ou en imitation du cuir, de ceintures habillement, de fourrures vêtements, de gants habillement, de bonneterie, de chaussettes, de sous-vêtements, de tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, de tentures murales non en matières textiles, de papiers peints, de bois bruts. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; location de machines de chantier ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution livraison de produits.