Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLAIRTECH Menuiseries ALUMINIUM
BAILLY QUAIREAU, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4180200
Date de dépôt :
12/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2025
CLAIRTECH Menuiseries ALUMINIUM de BAILLY QUAIREAU

Présentation de la marque CLAIRTECH Menuiseries ALUMINIUM

Déposée le 12 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAILLY QUAIREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLAIRTECH Menuiseries ALUMINIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAILLY QUAIREAU domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE NANTES, 22 Rue des Artisans - 85300 - CHALLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 637 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque CLAIRTECH Menuiseries ALUMINIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRTECH Menuiseries ALUMINIUM arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.

BAILLY QUAIREAU a également déposé les autres marques suivantes : PLAKENIA , RUE DES ARTISANS , REFERENCE BATIMENT.COM , REFERENCE BATIMENT.COM Outillage, fournitures et quincaillerie , MENUISERIES by QUAIREAU


BAILLY QUAIREAU, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE ARTISANALE DE NANTES, 22 Rue des Artisans - 85300 - CHALLANS - France - SIREN 477637029


SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand - ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Quincaillerie métallique ; huisserie métallique ; huisserie en aluminium ; fenêtres, cadres de baies vitrées, portes, cadres de portes vitrées, portails, portillons et revêtements de fenêtres métalliques ; fenêtres et cadres de baies vitrées en aluminium ; cadres de fenêtres, de baies vitrées, de portes, de portes vitrées, de portails, de portillons métalliques ou en aluminium ; volets métalliques ou en aluminium pour fenêtres, baies vitrées, portes, portes vitrées ; habillage métallique ou en aluminium pour huisserie ;

Baies vitrées métalliques ; portes vitrées métalliques ; verre et vitrage de baies vitrées métalliques ; verre et vitrage de portes vitrées métalliques ; verre et vitrage de baies vitrées en aluminium ;

Service de vente au détail ou de gros des produits suivants : quincaillerie métalliques, huisserie métallique, huisserie en aluminium, fenêtres, baies vitrées, portes, portes vitrées, portails, portillons et revêtements de fenêtres métalliques, fenêtres et baies vitrées en aluminium, cadres de fenêtres, baies vitrées, portes, portes vitrées, portails, portillons, métalliques ou en aluminium, volets métalliques ou en aluminium pour fenêtres, baies vitrées, portes, portes vitrées, habillage métallique ou en aluminium pour huisserie ;

Installation, réparation et entretien des fenêtres, baies vitrées, portes, portes vitrées, portails, portillons.