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Marques déposées par BAILLY Philippe
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ROYAL ORANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL ORANGE
BAILLY Philippe

Numéro de dépôt :
3212607
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
28/02/2013
ROYAL ORANGE de BAILLY Philippe

Présentation de la marque ROYAL ORANGE

Déposée le 28 février 2003 par BAILLY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ROYAL ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est BAILLY Philippe domicilié(e) 12 Rue de la croix rouge,88000 EPINAL - 88000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BAILLY domicilié(e) 12 RUE DE LA CROIX ROUGE,88000 EPINAL - 88000 - France.

La marque ROYAL ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL ORANGE est expirée depuis le 28 février 2013.

BAILLY Philippe a également déposé les autres marques suivantes : REINE BLANCHE , BREIZH CITRON , ROYAL LIMONADE , BREIZH COLA , BREIZH ORANGE , ROYAL COLA , ROYAL CITRON , BREIZH LIMONADE


BAILLY Philippe - 12 Rue de la croix rouge,88000 EPINAL - 88000 - France


Philippe BAILLY - 12 RUE DE LA CROIX ROUGE,88000 EPINAL - 88000 - France


Inscription le 26 juin 2003 - retrait partiel n°373071 - Publication au BOPI 2003-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Vêtements, chaussures, Chapellerie.