ROYAL CITRON
Présentation de la marque ROYAL CITRON
Déposée le 28 février 2003 par BAILLY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ROYAL CITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL CITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CITRON est expirée depuis le 28 février 2013.
BAILLY Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-45
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31
Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-22
Inscription le 26 juin 2003 - retrait partiel n°373072 - Publication au BOPI 2003-06-26
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14