Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREIZH COLA
BAILLY Philippe

Numéro de dépôt :
3212715
Date de dépôt :
03/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
03/03/2013
BREIZH COLA de BAILLY Philippe

Présentation de la marque BREIZH COLA

Déposée le 3 mars 2003 par BAILLY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « BREIZH COLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est BAILLY Philippe domicilié(e) 12 Rue de la croix rouge,88000 EPINAL - 88000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BAILLY domicilié(e) 12 RUE DE LA CROIX ROUGE,88000 EPINAL - 88000 - France.

La marque BREIZH COLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH COLA est expirée depuis le 3 mars 2013.

BAILLY Philippe a également déposé les autres marques suivantes : REINE BLANCHE , BREIZH CITRON , ROYAL ORANGE , ROYAL LIMONADE , BREIZH ORANGE , ROYAL COLA , ROYAL CITRON , BREIZH LIMONADE


BAILLY Philippe - 12 Rue de la croix rouge,88000 EPINAL - 88000 - France


Philippe BAILLY - 12 RUE DE LA CROIX ROUGE,88000 EPINAL - 88000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtement en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles, sous vêtements. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques) ; sacs à ordures. Café, thé, cacao, sucre, préparations faîtes de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, glace à rafraîchir, pizza, sandwiches, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.