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Marques déposées par monsieur BAILLY NICOLAS
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CLOS LABARDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS LABARDE
M. BAILLY NICOLAS

Numéro de dépôt :
4287217
Date de dépôt :
13/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/07/2026
CLOS LABARDE de BAILLY NICOLAS

Présentation de la marque CLOS LABARDE

Déposée le 13 juillet 2016 par monsieur BAILLY NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS LABARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est monsieur BAILLY NICOLAS domicilié(e) BERGAT - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bailly nicolas domicilié(e) bergat - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque CLOS LABARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LABARDE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.


M. BAILLY NICOLAS - BERGAT - 33330 - SAINT-EMILION - France


M. bailly nicolas - bergat - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 25 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726674 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-25

Inscription le 9 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735538 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Vin d'appellation d'origine protégée Saint-Emilion Grand Cru provenant de l'exploitation agricole exactement dénommée Clos Labarde.