Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Certificat de Mariage à l'année Love Year Thibault et Virginie sont unis par les liens du Love Year pour un an à compter du 15 Août 2002
BAILLY Nicolas

Numéro de dépôt :
3191748
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
31/10/2012
Certificat de Mariage à l\'année Love Year Thibault et Virginie sont unis par les liens du Love Year pour un an à compter du 15 Août 2002 de BAILLY Nicolas

Présentation de la marque Certificat de Mariage à l'année Love Year Thibault et Virginie sont unis par les liens du Love Year pour un an à compter du 15 Août 2002

Déposée le 31 octobre 2002 par BAILLY Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Certificat de Mariage à l'année Love Year Thibault et Virginie sont unis par les liens du Love Year pour un an à compter du 15 Août 2002 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est BAILLY Nicolas, domicilié(e) 93 boulevard Yves Farges,69007 Lyon - 69007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAILLY Nicolas domicilié(e) 93, boulevard Yves Farges,69007 Lyon - 69007 - France.

La marque Certificat de Mariage à l'année Love Year Thibault et Virginie sont unis par les liens du Love Year pour un an à compter du 15 Août 2002 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Certificat de Mariage à l'année Love Year Thibault et Virginie sont unis par les liens du Love Year pour un an à compter du 15 Août 2002 est expirée depuis le 31 octobre 2012.


BAILLY Nicolas - 93 boulevard Yves Farges,69007 Lyon - 69007 - France


BAILLY Nicolas - 93, boulevard Yves Farges,69007 Lyon - 69007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

- Articles de bijouterie - Produits de l'imprimerie - Vêtements - Services de télécommunications, transmission d'informations ou de données par voie télématique, communications par terminaux d'ordinateur - Agences matrimoniales, club de rencontres, accompagnements en société par des personnes de compagnie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.