Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BM
Numéro de dépôt :
1108276
Date de dépôt :
08/03/1979
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque BM
Déposée le 8 mars 1979 par BAILLY MAITRE Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « BM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108276.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BM est expirée depuis le 8 mars 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015