Marque enregistrée - Marque en vigueur

LAURENT BAILLY
M. BAILLY Laurent

Numéro de dépôt :
4120042
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2024
LAURENT BAILLY de BAILLY Laurent

Présentation de la marque LAURENT BAILLY

Déposée le 23 septembre 2014 par monsieur BAILLY Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LAURENT BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est monsieur BAILLY Laurent domicilié(e) 16 rue Julien - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque LAURENT BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAURENT BAILLY arrivera à expiration en date du 23 septembre 2024.

BAILLY Laurent a également déposé les autres marques suivantes : aPPLYMAGE


M. BAILLY Laurent - 16 rue Julien - 69003 - LYON - France


MARK & LAW - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Mobilier spécial à usage médical ; mobilier à usage médical ; fauteuils à usage médical et dentaire ; appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; dispositifs médicaux implantables et non implantables ; articles et appareillages orthopédiques ; prothèses et implants chirurgicaux et dentaires ; matériels et ancillaires associés à la pose de dispositifs médicaux ; instrumentation chirurgicale ; coutellerie chirurgicale ;

Appareils d'éclairage ; appareils d'éclairage d'intérieur et d'extérieur ; appareils d'éclairage à leds ; installations d'éclairage ; lampadaires ; lampes d'éclairage ; abat-jour ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; appareils d'éclairage pour vitrines ; appareils d'éclairage sous forme d'appliques ; flambeaux ; fontaines ; lampes de poche ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lustres ; ustensiles de cuisson électriques ; verres de lampes ;

Meubles ; meubles de bureau ; meubles de jardin ; meubles gonflables ; meubles métalliques ; meubles pour la présentation de produits ; berceaux ; buffets ; bureaux [meubles] ; cadres [encadrements] ; canapés ; casiers à bouteilles ; chaises [sièges] ; coffres non métalliques ; commodes ; comptoirs [tables] ; coussins ; établis ; fauteuils ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; jardinières [meubles] ; mannequins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; miroirs [glaces] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobilier scolaire ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; paniers non métalliques ; paravents [meubles] ; piédestaux pour pots à fleurs ; porte-livres ; portemanteaux [meubles] ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes [meubles] ; présentoirs ; présentoirs pour journaux ; présentoirs métalliques ; présentoirs pour lieux de vente ; produits d'ébénisterie ; pupitres ; rideaux de perles pour la décoration ; rideaux de bambou ; secrétaires ; sièges métalliques ; sofas ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; tables ; tables métalliques ; tréteaux [mobilier] ; vannerie ; vitrines [meubles] ; armoires ; bibliothèques ; buffets roulants [meubles] ; cloisons autoportantes [meubles] ; étagères de bibliothèques ; étagères de rangement ; étagères inclinées ; étagères pliantes ; meubles de rangement à papiers ; meubles, à savoir comptoirs de vente et d'exposition ; pans de boiseries pour meubles ; rayonnages ; roulettes de meubles non métalliques ; tablettes de rangement ; meubles et parties de meubles fixes ou mobiles pour le rangement ; récipients d'emballage en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge de lit) ; tableaux accroche-clés ; enseignes en bois ou en matière plastique ; statuettes en matière plastique ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; support et distributeur de capsules ; support et distributeur de capsules de café, thé, chocolat, de boissons, d'aliments et de préparations alimentaires ; appareils non électriques pour la préparation de café, thé, chocolat, de boissons, d'aliments et de préparations alimentaires ; machines à café non électriques, cafetières et percolateurs non électriques, pièces et parties constitutives de ces produits assiettes ; bacs à fleurs ; beurriers ; bocaux ; boîtes en verre ; bols ; bouilloires non électriques ; boules à thé ; bouteilles ; brosserie ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; carafes ; casseroles ; chinoiseries [porcelaines] ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; coupes à fruits ; cristaux [verrerie] ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; faïence ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile ; flacons ; glaces [matières premières] ; moules à gâteaux ; moules [ustensiles de cuisine] ; moulins à café à main ; moulins à usage domestique à main ; moulins de cuisine non électriques ; mugs ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique ; plats ; poivriers ; porcelaines ; poteries ; pots ; poubelles ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; saladiers ; seaux ; services à café ; services à épices ; services [vaisselle] ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; théières ; tirelires ; urnes ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de toilette ; ustensiles de ménage ; verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; verre en poudre pour la décoration ; verres [récipients] ; verres à boissons ; volières [cages à oiseaux] ; soucoupes ; tasses ; vaisselle ;

Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; étude de marché ; reproduction de documents ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; services de comparaison de prix ; promotion des ventes pour des tiers ; agences d'import-export ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; vente aux enchères ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; vente au détail, en gros, à domicile, par téléphone et en ligne de produits, à savoir, lampes et appareils d'éclairage, de meubles, de miroirs, de cadres, de mobiles de décoration, de présentoirs, de produits et dispositifs médicaux, de produits, de matériels, d'articles, de supports et de documents publicitaires, d'objets de démonstration, d'ustensiles et de récipients pour le ménage, la cuisine ou la toilette, d'objets d'art en métaux, en porcelaine, en terre cuite ou en verre, en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de récipients d'emballage, de statues ou figurines (statuettes) en métaux, en porcelaine, en terre cuite ou en verre, en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de tapis, de revêtements de sols ou de murs, de bijoux, de montres, d'horloges, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; informations et conseils en communication ; informations et conseils en marketing ; informations et conseils en publicité ; informations et conseils en organisation d'expositions, de salons et diverses manifestations commerciales ;

Stylisme [esthétique industrielle] ; stylisme [esthétique industrielle] et services de design et de conception de véhicules, de carrosserie, de chariots et de pièces constitutives de véhicules et de chariots, de lampes et appareils d'éclairage, de meubles, de miroirs, de cadres, de mobiles de décoration, de présentoirs, de produits et dispositifs médicaux, de produits, de matériels, d'articles, de supports et de documents publicitaires, d'objets de démonstration, d'ustensiles et de récipients pour le ménage, la cuisine ou la toilette, d'objets d'art en métaux, en porcelaine, en terre cuite ou en verre, en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de récipients d'emballage, de statues ou figurines (statuettes) en métaux, en porcelaine, en terre cuite ou en verre, en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de tapis, de revêtements de sols ou de murs, de bijoux, de montres, d'horloges, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie ; services de conception d'art graphique ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages ; décoration intérieure ; dessin industriel ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; authentification d'oeuvres d'art ; conseils en architecture ; essai de textiles ; essai de matériaux ; services de design de produits et supports de communication ; architecture ; étude de projets techniques.