Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SENIORS
BAILLY Jean

Numéro de dépôt :
1319087
Date de dépôt :
30/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2015

Présentation de la marque SENIORS

Déposée le 30 juillet 1985 par BAILLY Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SENIORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAILLY Jean domicilié(e) 58 rue MERCIÈRE,69002 LYON (dossier no 2292224) - 69002 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAILLY Jean domicilié(e) 58, rue Mercière,69002 LYON (dossier no 2292224) - 69002 - France.

La marque SENIORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SENIORS est expirée depuis le 30 juillet 2015.

BAILLY Jean a également déposé les autres marques suivantes : SENIORS-CONSEIL


BAILLY Jean - 58 rue MERCIÈRE,69002 LYON (dossier no 2292224) - 69002 - France


BAILLY Jean - 58, rue Mercière,69002 LYON (dossier no 2292224) - 69002 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2005 n°2292224 - Publication au BOPI 2005-07-01

Renouvellement sans limitation n°2050951 - Publication au BOPI 1995-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Inscription - Transmission de propriété n°46896 - Publication au BOPI

Publicité, Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques de sténotypie. Reproduction de documents.