ESPACES + CAMIONS
Présentation de la marque ESPACES + CAMIONS
Déposée le 19 octobre 1992 par BAILLY Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « ESPACES + CAMIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ESPACES + CAMIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACES + CAMIONS est expirée depuis le 19 octobre 2002.
BAILLY Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15
Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45