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Marques déposées par monsieur BAILLY Gérard
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COMTE DE LOUBERAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE LOUBERAC
Monsieur BAILLY Gérard

Numéro de dépôt :
1591346
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2000

Présentation de la marque COMTE DE LOUBERAC

Déposée le 4 mai 1990 par monsieur BAILLY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE DE LOUBERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BAILLY Gérard domicilié(e) " La Chapelle ", St Quentin de Caplong, 33220 STE FOY LA GRANDE - France.

La marque COMTE DE LOUBERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE LOUBERAC est expirée depuis le 4 mai 2000.

BAILLY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LES CELLIERS DE LA VIGNE GALANTE , VACANCES BRIDGE , LES CELLIERS DU BOIS DE LA CHAPELLE , SIRE DE RIEUX


Monsieur BAILLY Gérard - " La Chapelle ", St Quentin de Caplong, 33220 STE FOY LA GRANDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

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