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Marques déposées par Bailly Gabriel
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"CHÂTEAU MEILHAN"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"CHÂTEAU MEILHAN"
Bailly Gabriel

Numéro de dépôt :
1287928
Date de dépôt :
31/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2023
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Présentation de la marque "CHÂTEAU MEILHAN"

Déposée le 31 mars 1983 par Bailly Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "CHÂTEAU MEILHAN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bailly Gabriel domicilié(e) 23 rue de Courbian - 33340 - BEGADAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bailly Gabriel domicilié(e) 23 rue de Courbian - 33340 - BEGADAN - France.

La marque "CHÂTEAU MEILHAN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "CHÂTEAU MEILHAN" est expirée depuis le 31 mars 2023.


Bailly Gabriel - 23 rue de Courbian - 33340 - BEGADAN - France


Bailly Gabriel - 23 rue de Courbian - 33340 - BEGADAN - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2002 n°2234315 - Publication au BOPI 2002-12-30

Renouvellement sans limitation n°2012158 - Publication au BOPI 1993-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2012 n°2516356 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-13

Vins et eaux-de-vie d'appellation contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée : Chateau Meilhan