Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANDOUILLE D'AIRE SUR LA LYS BAILLY PERE ET FILS
BAILLY DOMINIQUE JOEL

Numéro de dépôt :
92435262
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2002

Présentation de la marque L'ANDOUILLE D'AIRE SUR LA LYS BAILLY PERE ET FILS

Déposée le 23 septembre 1992 par la société BAILLY DOMINIQUE JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANDOUILLE D'AIRE SUR LA LYS BAILLY PERE ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société BAILLY DOMINIQUE JOEL domicilié(e) 43, rue de Saint Omer, 62120 AIRE SUR LA LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 860 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAILLY Dominique - France.

La marque L'ANDOUILLE D'AIRE SUR LA LYS BAILLY PERE ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANDOUILLE D'AIRE SUR LA LYS BAILLY PERE ET FILS est expirée depuis le 23 septembre 2002.


BAILLY DOMINIQUE JOEL - 43, rue de Saint Omer, 62120 AIRE SUR LA LYS - France - SIREN 378860381


BAILLY Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

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