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Marques déposées par BAILLY Christiane
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TOUR DE PROVENCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOUR DE PROVENCE
BAILLY Christiane, Le Piolet B7
BESSON Bernard, André

Numéro de dépôt :
3080985
Date de dépôt :
06/02/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque TOUR DE PROVENCE

Déposée le 6 février 2001 par BAILLY Christiane et BESSON Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUR DE PROVENCE »

Les déposants sont BAILLY Christiane, Le Piolet B7, domicilié(e) 12 rue Subreville, 06220 VALLAURIS - France et BESSON Bernard, André, domicilié(e) 5 av Alfred de Musset, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard BESSON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BAILLY Christiane, Le Piolet B7 - 12 rue Subreville, 06220 VALLAURIS - France

BESSON Bernard, André - 5 av Alfred de Musset, 06100 NICE - France


Bernard BESSON - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet total n°364506 - Publication au BOPI 2003-01-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Voyages, excursions, séjours à but touristique ou culturel effectués en région paca ou limitrophes, utilisant pour tout ou partie des déplacements un véhicule terrestre de transport en commun.