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Marques déposées par monsieur BAILLY Bernard
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GOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOM
Monsieur BAILLY Bernard

Numéro de dépôt :
1351173
Date de dépôt :
17/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1996
GOM de BAILLY Bernard

Présentation de la marque GOM

Déposée le 17 avril 1986 par monsieur BAILLY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BAILLY Bernard domicilié(e) 8 à 12, rue Chapon, 93300 AUBERVILLIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle BAILLY Michèle. - France.

La marque GOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOM est expirée depuis le 17 avril 1996.

BAILLY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Mont Saveurs


Monsieur BAILLY Bernard - 8 à 12, rue Chapon, 93300 AUBERVILLIERS. - France


Mademoiselle BAILLY Michèle. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Appareil médical.