Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAILLY-BASIN
BAILLY - BASIN Nicole

Numéro de dépôt :
1451983
Date de dépôt :
02/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/1997

Présentation de la marque BAILLY-BASIN

Déposée le 2 janvier 1987 par BAILLY - BASIN Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAILLY-BASIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAILLY - BASIN Nicole, domicilié(e) 4, rue Pasteur, 75011 PARIS. - France.

La marque BAILLY-BASIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAILLY-BASIN est expirée depuis le 2 janvier 1997.


BAILLY - BASIN Nicole - 4, rue Pasteur, 75011 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Bracelets, boucles d'oreille, colliers, ceintures, sacs, chapeaux en cuir, en métal, en liège, en matières plastiques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.