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Marques déposées par monsieur BAILLOU Jean
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DOMAINE DE CARUEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CARUEL
Monsieur BAILLOU Jean

Numéro de dépôt :
97692920
Date de dépôt :
20/08/1997
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
20/08/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE CARUEL

Déposée le 20 août 1997 par monsieur BAILLOU Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE CARUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est monsieur BAILLOU Jean domicilié(e) demeurant à SAINT SEURIN DE BOURG 33710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BAILLOU Jean - France.

La marque DOMAINE DE CARUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CARUEL est expirée depuis le 20 août 2007.

BAILLOU Jean a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CARUEL , DOMAINE DE CARUEL


Monsieur BAILLOU Jean - demeurant à SAINT SEURIN DE BOURG 33710 - France


Monsieur BAILLOU Jean - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "DOMAINE DE CARUEL"