DOMAINE DE CARUEL
Présentation de la marque DOMAINE DE CARUEL
Déposée le 17 janvier 1975 par monsieur Baillou (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « DOMAINE DE CARUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE CARUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DE CARUEL est expirée depuis le 17 janvier 1985.
Baillou (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448