Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE CARUEL
Numéro de dépôt :
1296823
Date de dépôt :
16/01/1985
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
16/01/1995
Présentation de la marque DOMAINE DE CARUEL
Déposée le 16 janvier 1985 par BAILLOU Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE CARUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE CARUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CARUEL est expirée depuis le 16 janvier 1995.
BAILLOU Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26