Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCLUSIF IMMO
BAILLOT Michel

Numéro de dépôt :
3652549
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
EXCLUSIF IMMO de BAILLOT Michel

Présentation de la marque EXCLUSIF IMMO

Déposée le 25 mai 2009 par BAILLOT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCLUSIF IMMO »

Le déposant est BAILLOT Michel domicilié(e) “ le Jovinal ” - 73160 - VIMINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAILLOT Michel domicilié(e) “ le Jovinal ” - 73160 - VIMINES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCLUSIF IMMO est expirée depuis le 25 mai 2019.


BAILLOT Michel - “ le Jovinal ” - 73160 - VIMINES - France


BAILLOT Michel - “ le Jovinal ” - 73160 - VIMINES - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

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