Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POITEVIN AUX POMMES
BAILLON ET COMPAGNIE - SARL

Numéro de dépôt :
94525518
Date de dépôt :
17/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2004

Présentation de la marque LE POITEVIN AUX POMMES

Déposée le 17 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAILLON ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POITEVIN AUX POMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAILLON ET COMPAGNIE domicilié(e) ZI, 79170 BRIOUX SUR BOUTONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 825 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE BAILLON ZI - France.

La marque LE POITEVIN AUX POMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525518.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POITEVIN AUX POMMES est expirée depuis le 17 juin 2004.

BAILLON ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : TOURTEAU TENDRESSE , LE POITEVIN NATURE


BAILLON ET COMPAGNIE - SARL - ZI, 79170 BRIOUX SUR BOUTONNE - France - SIREN 305825804


STE BAILLON ZI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures compotes, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses combustibles café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confitures, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces condiments, épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.