Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINES POSTALES
BAILLOEUL ODILE

Numéro de dépôt :
3195303
Date de dépôt :
21/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2012
GRAINES POSTALES de BAILLOEUL ODILE

Présentation de la marque GRAINES POSTALES

Déposée le 21 novembre 2002 par BAILLOEUL ODILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAINES POSTALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est BAILLOEUL ODILE domicilié(e) 19 RUE HENRI POINCARRE,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAILLOEUL ODILE domicilié(e) 19 RUE HENRI POINCARRE,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque GRAINES POSTALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINES POSTALES est expirée depuis le 21 novembre 2012.

BAILLOEUL ODILE a également déposé les autres marques suivantes : lulu et lili


BAILLOEUL ODILE - 19 RUE HENRI POINCARRE,75020 PARIS - 75020 - France


BAILLOEUL ODILE - 19 RUE HENRI POINCARRE,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Produits de l'imprimerie, papeterie Semences. Sachets de graines à poster

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.