GRAINES POSTALES
Présentation de la marque GRAINES POSTALES
Déposée le 21 novembre 2002 par BAILLOEUL ODILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAINES POSTALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRAINES POSTALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINES POSTALES est expirée depuis le 21 novembre 2012.
BAILLOEUL ODILE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52