Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUL
Monsieur Baillieux Paul

Numéro de dépôt :
1210610
Date de dépôt :
02/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1992

Présentation de la marque SOUL

Déposée le 2 juin 1982 par monsieur Baillieux Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Baillieux Paul domicilié(e) 52, rue General Brune, Paris 19|. - France.

La marque SOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUL est expirée depuis le 2 juin 1992.

Baillieux Paul a également déposé les autres marques suivantes : SOFABIS


Monsieur Baillieux Paul - 52, rue General Brune, Paris 19|. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

De biscuiterie , patisserie , pain d'epices,cakes,thé,cacao,sucre, riz,tapioca,succédané du café,pain,gateaux, confiserie,glaces comestibles,miel;sirop de mélasse,levure,poudre pour faire lever, sel,moutarde,vinaigre,sauces,épices,glace