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Marques déposées par l'association loi 1901 Bailliage de Pommard
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Oenoludique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oenoludique
Bailliage de Pommard, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3993427
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2023
Oenoludique de Bailliage de Pommard

Présentation de la marque Oenoludique

Déposée le 27 mars 2013 par l'association loi 1901 Bailliage de Pommard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Oenoludique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Bailliage de Pommard domicilié(e) 21 Route d'Autun, BP 9 - 21630 - POMMARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bailliage de Pommard, Mme GIRARDIN Aleth domicilié(e) 21 Route d'Autun, BP 9 - 21630 - POMMARD - France.

La marque Oenoludique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oenoludique est expirée depuis le 27 mars 2023.

Bailliage de Pommard a également déposé les autres marques suivantes : Les Automnales de Pommard


Bailliage de Pommard, Association Loi 1901 - 21 Route d'Autun, BP 9 - 21630 - POMMARD - France


Bailliage de Pommard, Mme GIRARDIN Aleth - 21 Route d'Autun, BP 9 - 21630 - POMMARD - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.