Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAILLOUX DE BEAUCE CAILLOUX FONDANTS - CAILLOUX CROQUANTS NATURES - CAILLOUX CROQUANTS AU MIEL
BAILLEUX SOPHIE

Numéro de dépôt :
3152084
Date de dépôt :
04/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2012
CAILLOUX DE BEAUCE CAILLOUX FONDANTS - CAILLOUX CROQUANTS NATURES - CAILLOUX CROQUANTS AU MIEL de BAILLEUX SOPHIE

Présentation de la marque CAILLOUX DE BEAUCE CAILLOUX FONDANTS - CAILLOUX CROQUANTS NATURES - CAILLOUX CROQUANTS AU MIEL

Déposée le 4 mars 2002 par BAILLEUX SOPHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAILLOUX DE BEAUCE CAILLOUX FONDANTS - CAILLOUX CROQUANTS NATURES - CAILLOUX CROQUANTS AU MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est BAILLEUX SOPHIE domicilié(e) 9, RUE SAINT DENIS,28310 ARBOUVILLE - 28310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAILLEUX SOPHIE domicilié(e) 9, RUE SAINT DENIS,28310 ARBOUVILLE - 28310 - France.

La marque CAILLOUX DE BEAUCE CAILLOUX FONDANTS - CAILLOUX CROQUANTS NATURES - CAILLOUX CROQUANTS AU MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAILLOUX DE BEAUCE CAILLOUX FONDANTS - CAILLOUX CROQUANTS NATURES - CAILLOUX CROQUANTS AU MIEL est expirée depuis le 4 mars 2012.


BAILLEUX SOPHIE - 9, RUE SAINT DENIS,28310 ARBOUVILLE - 28310 - France


BAILLEUX SOPHIE - 9, RUE SAINT DENIS,28310 ARBOUVILLE - 28310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Préparations faites de céréales, confiseries jeux, jouets

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.