Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTOSHA
BAILLET Christophe

Numéro de dépôt :
97692097
Date de dépôt :
18/08/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2007

Présentation de la marque SANTOSHA

Déposée le 18 août 1997 par BAILLET Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTOSHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est BAILLET Christophe, domicilié(e) 10 Rue de Malzéville, 54130 DOMMARTEMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAILLET Christophe - France.

La marque SANTOSHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTOSHA est expirée depuis le 18 août 2007.

BAILLET Christophe a également déposé les autres marques suivantes : SANTOSHA EXPERT , CAO LA SIGNATURE DE VOTRE MACON


BAILLET Christophe - 10 Rue de Malzéville, 54130 DOMMARTEMONT - France


BAILLET Christophe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

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