Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE FRENCH NOEUD PAP
M. BAILLE MATTHIEU
M. TEILLET MATHIEU

Numéro de dépôt :
4127470
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/10/2024
THE FRENCH NOEUD PAP de BAILLE MATTHIEU

Présentation de la marque THE FRENCH NOEUD PAP

Déposée le 20 octobre 2014 par monsieur BAILLE MATTHIEU et monsieur TEILLET MATHIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « THE FRENCH NOEUD PAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Les déposants sont monsieur BAILLE MATTHIEU domicilié(e) 5 AVENUE RODIN - 75116 - PARIS - France et monsieur TEILLET MATHIEU domicilié(e) 67 RUE PAULINE BORGHESE - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAILLE MATTHIEU domicilié(e) 5 AVENUE RODIN - 75116 - PARIS - France.

La marque THE FRENCH NOEUD PAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE FRENCH NOEUD PAP arrivera à expiration en date du 20 octobre 2024.


M. BAILLE MATTHIEU - 5 AVENUE RODIN - 75116 - PARIS - France

M. TEILLET MATHIEU - 67 RUE PAULINE BORGHESE - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


M. BAILLE MATTHIEU - 5 AVENUE RODIN - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.

Chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.