Déposée le 15 février 2007 par BAILLARD Emmanuelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMMANUELLE BAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-12 du 23 mars 2007.
Le déposant est BAILLARD Emmanuelle domicilié(e) 36 rue Louis Courtot - 21190 - MERCEUIL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque EMMANUELLE BAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMMANUELLE BAILLARD arrivera à expiration en date du 15 février 2027.
BAILLARD Emmanuelle - 36 rue Louis Courtot - 21190 - MERCEUIL - France
CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12
Renouvellement sans limitation le 15 février 2017 n°2640618 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-15
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées comestibles ; compotes ; boissons lactées ; confitures ; fruits congelés ; conserves de fruits ; fruits confits ; fruits conservés ; fruits conservés dans l'alcool ; écorces (zestes) de fruits ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; tranches de fruits.
Pâtisseries ; confiseries ; biscuits ; boissons aux fruits ; aromates pour gâteaux et boissons (autres que les huiles essentielles) ; brioches ; gâteaux ; décorations comestibles pour gâteaux ; pâte pour gâteaux ; glaces alimentaires ; sucreries ; pâte d'amande ; pâtes de fruits (confiserie) ; gingembre (condiment).
Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais, ; agrumes, cassis, citrons, oranges, noix de cola, baies de genièvre ; laitues ; marc (résidu de fruits) ; noix ; poireaux ; pois frais ; pommes de terre ; raisins frais ; rhubarbe.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; extraits de fruit sans alcool ; limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; nectars de fruits ; orgeat ; jus de pommes ; sodas ; sorbets (boissons).
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