Déposée le 1 juin 1995 par BAILEY Steven M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEXUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est BAILEY Steven M. domicilié(e) 4512 Appleton Side Road, Almonte, ONTARIO K0A 1A0 - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle KAUFMANN Delphine domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque SEXUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEXUAL arrivera à expiration en date du 1 juin 2025.
BAILEY Steven M. - 4512 Appleton Side Road, Almonte, ONTARIO K0A 1A0 - Canada
NOVAGRAAF FRANCE, Mle KAUFMANN Delphine - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2005 n°2287834 - Publication au BOPI 2005-05-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2015 n°2588254 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-01
Parfums, eau de cologne, cosmétiques.Affiches, produits de l'imprimerie.Vêtements y compris chemisettes, lingerie de corps
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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