Déposée le 16 avril 1982 par BAILEY SEREG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REGLOB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BAILEY SEREG, domicilié(e) 100, rue de Paris, 91300 MASSY (dossier no 2003862) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2003862) - France.
La marque REGLOB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGLOB est expirée depuis le 16 avril 2002.
BAILEY SEREG - 100, rue de Paris, 91300 MASSY (dossier no 2003862) - France
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2003862) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36
Renouvellement sans limitation le 13 avril 1992 n°2003862 - Publication au BOPI 1992-04-13
Inscription le 20 novembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°311649 - Publication au BOPI 2000-11-20
Inscription le 13 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174637 - Publication au BOPI 1994-07-13
Inscription le 25 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54891 - Publication au BOPI 1991-07-25
Inscription le 13 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174636 - Publication au BOPI 1994-07-13
Inscription - Transmission de propriété n°45642 - Publication au BOPI
Vannes de régulation et leurs accessoires, notamment leurs actionneurs et positionneurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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