Déposée le 23 février 1976 par Bailey Meter Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BAILEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Bailey Meter Company domicilié(e) (société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 29801 Euclid Avenue, Wickliffe, Ohio (E.U.A.). - États-Unis.
La marque BAILEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bailey Meter Company a également déposé les autres marques suivantes : FLAMON
Bailey Meter Company - (société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 29801 Euclid Avenue, Wickliffe, Ohio (E.U.A.). - États-Unis
Inscription - Transmission de propriété n°114022 - Publication au BOPI 1977-503
Instruments et appareils pour mesurer, commander, régler, intégrer et enregistrer des variables physiques, chimiques et électriques telles que les conditions d'un fluide, comme la température, la pression, le niveau et le débit, les caractéristiques d'un circuit électrique, comme l'intensité, le voltage, la puissance et la fréquence, le processus d'une combustion;associés aux instruments et appareils précités, des appareils, systèmes et leurs parties, notamment instrument et tableaux de commande, orifices ajustables, instruments à cycle de temps, valves de commande, commutateurs sélecteurs, étalons, analyseurs de gaz, détecteurs de flamme, transmetteurs de télémesure, appareils pour mesurer et enregistrer la température, dispositifs imprimeurs, machines à calculer comprenant des enregistreurs de données, calculateurs analogiques et numériques, pièces et graphiques pouvant être utilisés avec ces appareils.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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