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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAILET
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B BAILET LINGE D'EXCEPTION – FRANCE –
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B BAILET LINGE D'EXCEPTION – FRANCE –
BAILET, SARL

Numéro de dépôt :
4099019
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2024
B BAILET LINGE D\'EXCEPTION – FRANCE – de BAILET

Présentation de la marque B BAILET LINGE D'EXCEPTION – FRANCE –

Déposée le 19 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAILET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « B BAILET LINGE D'EXCEPTION – FRANCE – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAILET domicilié(e) Immeuble Le France, 2 Avenue de la Gare - 74200 - THONON LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 513 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ARMAND-CHAT & ASSOCIES, Mle DRUET Laetitia domicilié(e) Immeuble L'Axiome, 44 Rue Charles Montreuil - 73001 - CHAMBERY - France.

La marque B BAILET LINGE D'EXCEPTION – FRANCE – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BAILET LINGE D'EXCEPTION – FRANCE – est expirée depuis le 19 juin 2024.

BAILET a également déposé les autres marques suivantes : B BAILET LINGE D'EXCEPTION FRANCE , B BAILET LINGE D'EXCEPTION – FRANCE – , nobodinoz


BAILET, SARL - Immeuble Le France, 2 Avenue de la Gare - 74200 - THONON LES BAINS - France - SIREN 802513788


SCP ARMAND-CHAT & ASSOCIES, Mle DRUET Laetitia - Immeuble L'Axiome, 44 Rue Charles Montreuil - 73001 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.