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Marques déposées par BAILET Christian Jacques Antoine
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VERT A SOI NA!
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VERT A SOI NA!
BAILET Christian Jacques Antoine

Numéro de dépôt :
3267428
Date de dépôt :
14/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
VERT A SOI NA! de BAILET Christian Jacques Antoine

Présentation de la marque VERT A SOI NA!

Déposée le 14 janvier 2004 par BAILET Christian Jacques Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « VERT A SOI NA! »

Le déposant est BAILET Christian Jacques Antoine domicilié(e) Quartier CAMP SOUBRAN,06690 TOURRETTE LEVENS - 06690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAILET Christian domicilié(e) Quartier CAMP SOUBRAN,06690 TOURRETTE LEVENS - 06690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 31 44


BAILET Christian Jacques Antoine - Quartier CAMP SOUBRAN,06690 TOURRETTE LEVENS - 06690 - France


BAILET Christian - Quartier CAMP SOUBRAN,06690 TOURRETTE LEVENS - 06690 - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399841 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Vêtements. Produits agricoles, horticoles et forestiers. Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes, arbres ; agrumes. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Jardinage. Services de jardinier – – paysagiste.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.