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Marques déposées par BAÏLA Fabrice
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L'ARGUS DE LA TELECARTE TOUTE L'INFORMATION FRANCAISE ET INTERNATIONALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARGUS DE LA TELECARTE TOUTE L'INFORMATION FRANCAISE ET INTERNATIONALE
BAÏLA Fabrice

Numéro de dépôt :
99778267
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque L'ARGUS DE LA TELECARTE TOUTE L'INFORMATION FRANCAISE ET INTERNATIONALE

Déposée le 24 février 1999 par BAÏLA Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARGUS DE LA TELECARTE TOUTE L'INFORMATION FRANCAISE ET INTERNATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est BAÏLA Fabrice, domicilié(e) 1 Avenue du Moulin de Tourtourel, 34880 LAVERUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAILA Fabrice - France.

La marque L'ARGUS DE LA TELECARTE TOUTE L'INFORMATION FRANCAISE ET INTERNATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778267.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARGUS DE LA TELECARTE TOUTE L'INFORMATION FRANCAISE ET INTERNATIONALE est expirée depuis le 24 février 2009.

BAÏLA Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : CAPSULE PASSION , CAP'S , La Capsule , ACHAT - VENTE - EXPERTISE CARTUNIVERS INTERNATIONAL


BAÏLA Fabrice - 1 Avenue du Moulin de Tourtourel, 34880 LAVERUNE - France


BAILA Fabrice - France


Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316454 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Catalogues, brochures, revues magazine de cartes, télécartes. Cartes. Agence de presse et d'informations sur les cartes, télécartes, opérateurs de télécommunications. Editions de cartes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.