Déposée le 4 février 2016 par BAIL SABINE et PERIER JEAN-JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ENCRE DE CHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-08 du 26 février 2016.
Les déposants sont BAIL SABINE, personne physique domicilié(e) 27, RUE CLAUDE TILLIER - 75012 - PARIS - France et PERIER JEAN-JACQUES, personne physique domicilié(e) 27, RUE CLAUDE TILLIER - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle BAIL Sabine domicilié(e) 27, rue CLAUDE TILLIER - 75012 - PARIS - France.
La marque ENCRE DE CHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCRE DE CHINE arrivera à expiration en date du 4 février 2026.
BAIL SABINE, personne physique - 27, RUE CLAUDE TILLIER - 75012 - PARIS - France
PERIER JEAN-JACQUES, personne physique - 27, RUE CLAUDE TILLIER - 75012 - PARIS - France
Mlle BAIL Sabine - 27, rue CLAUDE TILLIER - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Ordinateurs et logiciels informatiques, logiciels de jeux, programmes interactifs de divertissement, tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques, pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; enregistrements sonores et vidéo, disques et cassettes videogrammes, disques DVD, disques numériques polyvalents, disques vidéonumériques, vidéodisques, disques compacts video ; Cédéroms ; disques acoustiques ; cassettes vidéo préenregistrées ; cassettes audio préenregistrées ; films cinématographiques, films 8 mm, 16 mm et 35 mm ; oeuvres audiovisuelles, à savoir oeuvres interactives audiovisuelles, distribuées par des médias en ligne ; vidéo à la demande ; cartes à mémoire.
Commerce de détail tiré du film, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (affiches, tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Production, distribution et projection de longs métrages, bande annonce, extraits du film, émissions de télévision et autres oeuvres audiovisuelles ; divertissements accessibles par des réseaux électroniques ou d'autres médias en ligne ; programmation de divertissements audiovisuels, y compris mais non exclusivement, les films et vidéos par médias en ligne. Edition de livres, revues, scénario ; divertissements, spectacles, pièce de théâtre. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, services d'information relatifs à tous les services précités. Agences pour artistes.
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