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Marques déposées par BAIL Pierre PIERRE – MAURICE – CHARLES
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MAITRE CROUSTI
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAITRE CROUSTI
BAIL Pierre PIERRE – MAURICE – CHARLES

Numéro de dépôt :
97668285
Date de dépôt :
07/03/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2017

Présentation de la marque MAITRE CROUSTI

Déposée le 7 mars 1997 par BAIL Pierre PIERRE – MAURICE – CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAITRE CROUSTI »

Le déposant est BAIL Pierre PIERRE – MAURICE – CHARLES domicilié(e) LOU SOLEIOU QU SAINT HILAIRE,13290 LES MILLES (dossier no 2329009) - 13290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAIL Pierre domicilié(e) LOU SOLEIOU SAINT HILAIRE (dossier no 2329009) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAITRE CROUSTI est expirée depuis le 7 mars 2017.


BAIL Pierre PIERRE – MAURICE – CHARLES - LOU SOLEIOU QU SAINT HILAIRE,13290 LES MILLES (dossier no 2329009) - 13290 - France


BAIL Pierre - LOU SOLEIOU SAINT HILAIRE (dossier no 2329009) - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2006 n°2329009 - Publication au BOPI 2006-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie