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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAIL MATERIEL (Etablissement Financier de Crédit-Bail
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BAIL-ARTISAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIL-ARTISAN
BAIL MATERIEL (Etablissement Financier de Crédit-Bail, Société Anonyme au capital de F 21 182 800), 10, rue Cambacérès, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1206537
Date de dépôt :
04/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BAIL-ARTISAN

Déposée le 4 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) BAIL MATERIEL (Etablissement Financier de Crédit-Bail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAIL-ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAIL MATERIEL (Etablissement Financier de Crédit-Bail - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORNET - France.

La marque BAIL-ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BAIL-ARTISAN est expirée depuis le 4 mars 1991.


BAIL MATERIEL (Etablissement Financier de Crédit-Bail, Société Anonyme au capital de F 21 182 800), 10, rue Cambacérès, 75008 PARIS. - France


BORNET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Papier et articles en papier, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographies, papeterie, matière adhésive (pour la papeterie);cartes à jouer, clichés. Communications.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.