Déposée le 10 février 1986 par la société BAIL EQUIPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « B TECHNIBAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BAIL EQUIPEMENT domicilié(e) 26, Avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS (dossier no 2063092) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 017 834 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2063092) - France.
La marque B TECHNIBAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAIL EQUIPEMENT - 26, Avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS (dossier no 2063092) - France - SIREN 642017834
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2063092) - France
Renouvellement sans limitation le 8 février 1996 n°2063092 - Publication au BOPI 1996-02-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420595 - Publication au BOPI 2005-10-17
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils et instruments de saisie, traitement et exploitation de l'information, appareils et instruments de laboratoires audio-visuels, appareils et instruments destinés à la production, la reproduction ou la transmission du son ou de l'image, phonogrammes, vidéogrammes;programmes d'ordinateurs;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;et tous appareils informatiques, micro-informatiques et leurs accessoires.Services de publicité et affaires, location de matériels de saisie, traitement et exploitation de l'information;services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation, la transmission ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrement de même que l'exploitation ou la compilation de données mathématiques ou statistiques, travail à façon, prestation d'heures machines, conseils et assistance, location de programmes, prestation de personnel et intervention à titre d'intermédiaires pour la prestation des services ci-dessus.Tous services d'achat, vente d'assurance et de finance;toutes opérations de location et de financement sur tous biens d'équipement à usage professionnel ou non, crédit-bail;services relatifs à l'achat de véhicules de transports routiers pour personnes ou marchandises, à leur location y compris par crédit-bail.Services d'éducation et divertissements;location de matériels de laboratoires audio-visuels, location de matériels destinés à la production, à la reproduction ou la transmission du son ou de l'image.Location de matériel faisant appel pour tout ou partie de leur fonctionnement à la technologie électronique à usage professionnel ou non, prestations de services en relation directe ou indirecte avec l'activité ci-dessus notamment travail à façon, prestation d'heures machines, conseils et assistance, location de programmes, prestation de personnel et toutes interventions à titre d'intermédiaires pour la prestation des services ci-dessus. Véhicules de transports.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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