Marque expirée - Marque en non vigueur
LES JARDINS DU HAMMAM
Numéro de dépôt :
3644952
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2019
Présentation de la marque LES JARDINS DU HAMMAM
Déposée le 17 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) baija auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS DU HAMMAM »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DU HAMMAM est expirée depuis le 17 avril 2019.
baija a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39