Déposée le 23 avril 1976 par Baignol & Farjon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BONAPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Baignol & Farjon domicilié(e) (soc. an.), rue Gerhard Hansen, Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais). - France.
La marque BONAPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Baignol & Farjon - (soc. an.), rue Gerhard Hansen, Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511
Tous articles de papeterie, de bureau ou de dessin, fournitures scolaires, papiers et imprimés de réclame, notamment crayons, gommes, plumes, porte-plumes et encres, porte-mines et stylographes.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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